Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

PRÉSENTATION

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En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions Générales », « Conditions »), y compris les conditions, politiques et avis supplémentaires référencés ici et/ou disponibles par hyperlien. Les présentes Conditions Générales s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les utilisateurs qui naviguent, les vendeurs, les clients, les marchands et/ou les contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à une partie du site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas toutes les clauses de cet accord, vous ne devez ni accéder au site ni utiliser nos services.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions Générales. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour prendre connaissance des changements.  

SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions Générales, vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne devez pas, dans l'utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code de nature destructive.
Une infraction ou violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.  

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations relatives aux cartes de crédit) peut être transféré sans cryptage et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou des appareils de connexion et s'adapter à celles-ci. Les informations relatives aux cartes de crédit sont toujours cryptées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service, ou tout accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance accordée au contenu de ce site se fait à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations de notre site.  

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.  

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre Politique de Retour.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent sur la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage de votre écran d'ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations ou autres matériels achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs éventuelles du Service seront corrigées.  

SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d'expédition. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas, sur lesquels nous n'avons aucun contrôle et pour lesquels nous n'émettons aucune directive.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon la disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucun endossement. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils optionnels tiers.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude, et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité pour les matériels ou sites web de tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.  

SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, COMMENTAIRES ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande ou sans demande de notre part, vous envoyez des soumissions spécifiques (par exemple, des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser sur tout support les commentaires que vous nous transmettez.
Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes Conditions Générales.
Vous êtes seul responsable des commentaires que vous formulez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.  

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La soumission de vos informations personnelles sur la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il se peut qu'il y ait parfois des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information sur le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions Générales, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à accomplir ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour violer les réglementations internationales, nationales ou locales, les lois ou les arrêtés ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'éthnie, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir ou analyser le web ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site web connexe. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service pour violation des utilisations interdites.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fait à vos risques et périls. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du service sont (sauf déclaration expresse de notre part) fournis « en l'état » et « selon la disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite.
En aucun cas Francethreads, nos directeurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, prestataires, fournisseurs de services ou concédants de licence ne seront responsables de toute blessure, perte, réclamation ou tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit découlant de votre utilisation du service ou de tout produit acheté en utilisant le service.

SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Francethreads, notre société mère, nos filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, directeurs, agents et employés, en cas de réclamation ou de demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions Générales ou des documents qu'elles incorporent par référence.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la mesure maximale permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions Générales, sans que cette décision n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les présentes Conditions Générales sont en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, selon notre seul jugement, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez échoué, à vous conformer à une condition ou disposition des présentes Conditions Générales, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.

SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions Générales et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits.  

SECTION 18 - LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de HK.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales en publiant des mises à jour et des changements sur notre site web.

SECTION 20 - COORDONNÉES

Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez nous contacter via notre Centre d'Assistance.